Carré d’artistes
SAS au capital de 482 800 €
Inscrite au RCS d’Aix en Provence sous le n° 437 656 051
Domiciliée au 230 Chemin des valladets, 13510 Eguilles
Hébergeur : OVH - www.carredartistes.com
Hébergement chez notre prestataire Solusquare
Paiement sécurisé : Banque Populaire Provençale et Corse
Directeur de publication : Stéphanie Tosi
ACCES SITE ET SERVICES - TERRITOIRES DE LIVRAISON
Capacité juridique
Le Site et les Services sont accessibles :
– A toute personne physique ayant au moins 18 ans et disposant de la pleine capacité juridique pour s’engager au titre des présentes conditions générales. La personne physique qui ne dispose pas de la pleine capacité juridique ne peut accéder au Site et aux Services qu’avec l’accord de son représentant légal.
– A toute personne morale agissant par l’intermédiaire d’une personne physique disposant de la capacité juridique pour contracter au nom et pour le compte de la personne morale.
DROIT SUR L'ŒUVRE ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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